Quelle taxe boursière (TOB) paies-tu sur ton ETF ?
SPDR MSCI All Country World Investable Market UCITS ETF (Acc) : 0,12 % à l'achat et à la vente.
SPDR MSCI All Country World Investable Market UCITS ETF (Acc)
ISIN IE00B3YLTY66 · Tickers IMID, IMIE, SPYI
- À l'achat
- 0,12 %
- À la vente
- 0,12 %
La taxe est plafonnée à 1 300 € par transaction, quelle que soit la taille de ton ordre.
✅ Retenue pour toi. Bolero prélève les 0,12 % lors de ton ordre et dépose la déclaration.
Comment nous arrivons à ce taux
L'endroit où le fonds est enregistré et ce qu'il fait de ses dividendes déterminent le taux. Voici le chemin que suit ton ETF à travers les questions.
- Le fonds est-il enregistré dans l'Espace économique européen ?Enregistré dans l'EEE ? Oui
Son ISIN commence par IE, pour Irlande, un pays de l'EEE.
- Le fonds est-il enregistré en Belgique ?Enregistré en Belgique ? Non
Il ne figure pas sous son propre nom sur la liste de la FSMA.
- Le compartiment du fonds est-il enregistré en Belgique ?Compartiment enregistré ? Non
Aucun compartiment de SSGA SPDR ETFs Europe I Public Limited Company sur la liste de la FSMA ne lui correspond.
- Le fonds est-il capitalisant ou distribuant ?Capitalisant ou distribuant ? Capitalisant
Un fonds capitalisant qui n'est pas enregistré en Belgique est soumis au taux de 0,12 %.
- 0,12 % à l'achat, 0,12 % à la vente.
Vérifie par toi-même
Les réponses viennent de la liste de la FSMA des fonds étrangers enregistrés en Belgique, version du 2 octobre 2026.
- Télécharge la liste de la FSMA.
- Cherche dans la colonne C l'organisme dont fait partie ton ETF, par exemple Vanguard Funds.
- Parmi les lignes de cet organisme, cherche le nom du compartiment, dans la colonne W.
- Si le compartiment y figure, il est enregistré en Belgique. S'il n'y figure pas, ou seulement sous un autre organisme, il ne l'est pas.
Les règles derrière le taux
Notre guide couvre la loi elle-même, et la déclaration que tu dois faire quand ton courtier ne s'en charge pas.
Comment fonctionne cet outil
Le taux d'un fonds dépend de l'endroit où il est enregistré et de ce qu'il fait de ses dividendes. Nous cherchons le fonds par son ISIN dans le registre de l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA), trouvons le compartiment auquel il appartient, et vérifions si la FSMA mentionne ce compartiment sous l'organisme auquel appartient le fonds. La politique de dividende vient du même registre de l'ESMA, et quelqu'un vérifie à la main chaque fonds dont la politique de dividende n'est pas claire. Quand nous ne pouvons pas confirmer le taux d'un fonds, nous le disons.
| Taux | Pour quels ETF | Taxe maximale |
|---|---|---|
| 0,12 % | Les ETF distribuants enregistrés dans l'Espace économique européen, et les capitalisants qui y sont enregistrés mais pas en Belgique | 1 300 € |
| 0,35 % | Les fonds enregistrés hors de l'Espace économique européen | 1 600 € |
| 1,32 % | Les ETF capitalisants enregistrés en Belgique, ou dont le compartiment l'est | 4 000 € |
Liste de la FSMA du 2 octobre 2026, registre de l'ESMA du 3 octobre 2026.
Cette page est fournie à titre informatif et ne constitue pas un conseil fiscal. Ton courtier décide de ce qu'il te facture, et les courtiers interprètent la loi différemment. Vérifie ta confirmation d'ordre, et demande à ton courtier ou à ton comptable si le montant te surprend.
0 % de taxe boursière à l'achat, 0 % à la vente
Les fonds des portefeuilles de Curvo sont des fonds indiciels plutôt que des ETF, et ils sont exonérés de la taxe boursière. Réponds à quelques questions et nous te construisons un portefeuille qui investit automatiquement chaque mois.
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