La taxe boursière (TOB) est d'une complexité trompeuse. Tu achètes une action ? C'est 0,35 %. Un ETF capitalisant ? Cela peut être 0,12 % ou 1,32 %. Et le même ETF pourrait avoir des taux différents chez différents courtiers. Mais il est crucial de comprendre le TOB parce qu'il affecte chaque investissement que tu fais en bourse. Voici notre guide complet pour t'aider à t'y retrouver dans cette taxe.
Qu'est-ce que la taxe sur les opérations de bourse (TOB) ?
La TOB est une taxe sur les transactions d'instruments financiers en bourse. Tu paies la TOB chaque fois que tu achètes ou vends un ETF, une action ou d'autres instruments financiers sur un marché boursier.
La taxe est officiellement connue sous le nom de "Taks op beursverrichtingen" et est régie par le Code belge des droits et taxes divers (Wetboek diverse rechten en taksen). La Belgique l'a introduit en 1927 et l'a modifié plusieurs fois depuis. Tu trouveras plus de détails sur la réglementation officielle du TOB sur le site Internet du Service public fédéral belge Finances.
L'objectif principal de cette taxe est de générer des revenus pour le gouvernement belge. Elle réglemente également l'activité boursière afin de dissuader le trading à haute fréquence et la spéculation excessive.
C'est un aspect important de l'investissement en Belgique. Par exemple, les ETF ont un taux de TOB de 0,12 %, 0,35 % ou 1,32 %, en fonction de certaines caractéristiques de l'ETF. La TOB a donc un impact sur notre choix d'ETF préférés.
Qui doit payer la TOB ?
Toute personne qui achète ou vend des instruments financiers doit la payer. Mais si tu utilises un intermédiaire établi en Belgique, par exemple un courtier belge comme Bolero ou Keytrade, il retiendra et déclarera la taxe pour toi. Si tu fais appel à un courtier étranger, tu es légalement responsable de la déclaration et du paiement de la taxe par toi-même. Plus d'informations à ce sujet ci-dessous.
Comment calculer la TOB ?
La TOB est un pourcentage du montant de la transaction. Il existe trois taux d'imposition différents : 0,12 %, 0,35 % et 1,32 %. Ainsi, si tu achètes pour 1 000 € un produit dont le taux de TOB est de 0,35 %, tu devras payer une taxe boursière de 3,50 €. Le taux d'imposition dépend du type d'instrument financier, du type de transaction (achat ou souscription), ainsi que des caractéristiques de l'instrument.
Examinons plus en détail le taux d'imposition. Prends une grande respiration, car c'est compliqué.
Actions
Pour la plupart des actions individuelles, le taux TOB est de 0,35 % à l'achat et de 0,35 % à la vente.
ETF
Le calcul est compliqué. Il dépend d'abord du lieu d'enregistrement de l'ETF ou de l'un de ses compartiments. Curieusement, les ETF qui sont enregistrés en Belgique ont un taux de TOB plus élevé. Ensuite, la distribution des dividendes a un impact. Le taux de TOB pour les ETF qui accumulent des dividendes est plus élevé. C'est donc un facteur qui entre en ligne de compte dans la décision d'investir dans des ETF capitalisants ou distribuants.
Les ETF qui investissent dans les matières premières ou les devises, également appelés ETC, ont un taux de TOB de 0,35 %. Les billets négociés en bourse (ETN) ont un taux de TOB de 0,12 %.
Déterminer le TOB d'un ETF est une question si fréquente que nous avons rédigé un guide complet étape par étape ci-dessous.
Attention, certains courtiers interprètent la loi légèrement différemment des autres. Cela peut paraître fou, mais il est possible que tu paies un taux d'imposition différent selon les courtiers pour le même ETF !
Fonds communs de placement (SICAV)
Seuls les fonds communs de placement capitalisants sont imposés avec la TOB, et ce, seulement au moment de la vente.
Il y a cependant une exception : les fonds communs de placement destinés aux investisseurs institutionnels sont exemptés de la TOB.
Obligations
L'obligation d'État belge a un taux TOB de 0,12 %.
Pour les autres types d'investissements
Il existe également un type de transaction pour les instruments moins courants, comme les fonds communs de placement. Dans ce cas, nous te recommandons de consulter Wikifin.
Y a-t-il un montant maximum de TOB par transaction ?
Oui, heureusement qu'il y en a un !
Malheureusement, ces montants sont suffisamment élevés pour que tu doives faire une énorme transaction avant d'atteindre le maximum.
La TOB est-elle calculée avant ou après les frais de courtage ?
Le TOB est calculé avant les frais de courtage. Supposons que tu achètes 20 actions d'un ETF qui se négocie à 50,00 €, pour un montant total de transaction de 1 000 €. Suppose que le taux TOB de l'ETF est de 1,32 %, et que le courtier facture des frais de 15 € pour la transaction. Le TOB sera calculé sur 1 000 €, ce qui signifie que tu paieras un TOB de 13,20 €. Au total, tu paieras donc 1 028,20 € (15 € pour le courtier et 13,20 € pour le TOB).
Comment déterminer le taux de TOB d'un ETF ?
Tu dois répondre à cinq questions pour déterminer le TOB d'un ETF :
- S'agit-il vraiment d'un ETF ?
- Est-il enregistré dans l'Espace économique européen ?
- Est-il enregistré en Belgique ?
- Un compartiment de l'ETF est-il enregistré en Belgique ?
- L'ETF est-il distribuant ou capitalisant?
La meilleure façon de visualiser les étapes est de les présenter sous la forme d'un arbre de décision :
Examinons chaque étape en détail.
1) S'agit-il d'un ETF ?
Les moyens les plus courants d'investir dans un fonds en Belgique sont les suivants :
- Les fonds communs de placement, qui sont communément appelés SICAV en français ou BEVEK en néerlandais.
- ETF
La principale différence est que les ETF sont négociés en bourse (d'où leur nom "Exchange-Traded Fund"). En revanche, les fonds communs de placement sont achetés directement auprès du fournisseur de fonds, sans qu'une bourse ne s'interpose.
Tu peux rechercher le code ISIN d'un fonds dans la fonctionnalité de recherche de ton courtier pour vérifier si un fonds est un ETF. Ou, si le fonds est sur justETF, alors c'est un ETF.
Continue à lire si le fonds est un ETF.
2) Enregistré dans l'Espace économique européen ?
Lorsque nous avons déterminé que nous avons affaire à un ETF, nous devons répondre si le fonds est enregistré dans l'Espace économique européen. L'EEE comprend tous les États membres de l'UE ainsi que l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les fournisseurs de fonds indiquent sur leur site Web les pays où un fonds est enregistré. Le moyen le plus simple d'arriver à la bonne page est de passer par Google. Tape l'ISIN du fonds et va sur le résultat de la recherche sur le site Web du fournisseur de fonds.
Sur la page du fournisseur de fonds, nous voyons les pays dans lesquels le fonds est enregistré. Voyons quelques exemples.
iShares Core MSCI World (IE00B4L5Y983)
Sur le site Web d'iShares, nous pouvons voir que le fonds est enregistré dans plusieurs pays de l'EEE.
iShares Core SPI (CH0237935652)
Le fonds est domicilié en Suisse, ce que tu peux constater car l'ISIN commence par "CH". Mais sur le site Web d'iShares, nous voyons qu'il est également enregistré au Liechtenstein. Il est donc enregistré dans l'EEE, car le Liechtenstein fait partie de l'EEE.
Vanguard Total Stock Market ETF (US9229087690)
Les fonds américains (l'ISIN commence par "US") ne sont pas enregistrés dans l'EEE.
Pas inscrit dans l'EEE ?
La taxe boursière est de 0,35 % à l'achat et de 0,35 % à la vente. Tu peux arrêter ce guide.
Enregistré dans l'EEE ?
Passe à l'étape suivante.
3) Enregistré en Belgique ?
Nous pouvons utiliser la liste des pays de l'étape précédente pour déterminer si un fonds est enregistré en Belgique.
Pas inscrit en Belgique ?
Passe à l'étape suivante.
Enregistré en Belgique ?
Tu peux passer à l'étape 5.
4) Un compartiment du fonds est-il enregistré en Belgique ?
Un fonds peut avoir plusieurs compartiments, par exemple pour fournir des versions capitalisantes et distribuantes du fonds, ou pour le proposer dans plusieurs devises. Chaque compartiment obtient son propre code ISIN et le fournisseur de fonds peut choisir d'enregistrer les compartiments dans différents pays. Ainsi, le compartiment distribuant d'un fonds peut être enregistré en Belgique alors que son compartiment capitalisant ne l'est pas.
Dès qu'un des compartiments d'un fonds est enregistré en Belgique, les autorités fiscales belges considèrent que tous les compartiments sont enregistrés en Belgique. Cela a des conséquences importantes sur le taux TOB des ETF capitalisants. Car un fonds capitalisant est taxé comme s'il était enregistré en Belgique lorsque son compartiment distribuant est enregistré en Belgique, même si le fonds capitalisant lui-même ne l'est pas. Et le taux TOB est alors de 1,32 % au lieu de 0,12 %, ce qui représente une différence de 11 fois.
La FSMA, le régulateur financier belge, tient une liste de tous les fonds étrangers qui sont enregistrés en Belgique. Tu peux télécharger la feuille de calcul ici. Malheureusement, la liste ne comprend pas les codes ISIN. Au lieu de cela, pour vérifier si le fonds est sur la liste, nous devons nous fier à :
- Le nom du fonds (colonne "Compartment French official name" dans la feuille de calcul).
- La société émettrice (colonnes "CIS French official name" et "CIS Legal form")
Le fonds est enregistré en Belgique s'il y a une entrée dans la feuille de calcul où les noms correspondent, et la société émettrice correspond exactement. Cela semble fastidieux, et ça l'est. Cela deviendra plus clair dans les exemples ci-dessous, où nous avons calculé le TOB pour certains ETF populaires.
Mais d'abord, passons à la dernière mais facile étape : déterminer si le fonds est capitalisant ou distribuant.
5) Distribuant ou capitalisant ?
Les autorités belges appliquent un taux de TOB différent pour les fonds qui distribuent des dividendes (fonds distribuants) et ceux qui les réinvestissent directement (fonds capitalisants). Tu peux vérifier si un fonds est capitalisant ou distribuant sur justETF, ou sur le site Web du fournisseur du fonds.
Le fonds ou l'un de ses compartiments est enregistré en Belgique.
- Fonds distribuant : la TOB est de 0,12 % à l'achat et de 0,12 % à la vente.
- Fonds capitalisant : le TOB est de 1,32% à l'achat et de 1,32% à la vente.
Le fonds ou l'un de ses compartiments n'est PAS enregistré en Belgique
- Fonds distribuant : la TOB est de 0,12 % à l'achat et de 0,12 % à la vente.
- Fonds capitalisant : la TOB est de 0,12% à l'achat et de 0,12% à la vente.
Un chemin plus rapide pour les utilisateurs de Bolero
Il existe un raccourci pour connaître le taux d'imposition TOB d'un ETF si Bolero est ton courtier. Simule simplement l'achat de l'ETF et il t'indiquera le montant TOB, à partir duquel tu pourras déduire le taux d'imposition. Note que cela ne fonctionne que sur l'application web, pas dans leur application mobile.
Par exemple, en achetant une action de l'ETF VWCE au prix de 113,52 € (à l'heure où nous écrivons ces lignes), la TOB est de 1,50 €. Cela signifie que le taux de TOB est de 1,32 %.
TOB pour les ETF populaires
Pour illustrer, nous avons suivi le guide pour calculer le TOB de trois ETF populaires :
- VWCE (Vanguard FTSE All-World)
- IWDA (iShares Core MSCI World)
- IESE (iShares MSCI Europe SRI)
VWCE (Vanguard FTSE All-World)
Est-ce un ETF ? Oui
C'est sur justETF.
Est-il enregistré dans l'Espace économique européen ? Oui
Le fonds est enregistré dans plusieurs pays de l'EEE :
Est-il enregistré en Belgique ? Oui
Grâce à cette même liste, nous savons que le fonds est enregistré en Belgique.
Distribuant ou capitalisant ? Capitalisant
Sur justETF, nous voyons que le fonds est capitalisant.
Conclusion : TOB est de 1,32% à l'achat et de 1,32% à la vente
IWDA (iShares Core MSCI World)
Est-il enregistré dans l'Espace économique européen ? Oui
Le fonds est enregistré dans plusieurs pays de l'EEE.
Est-il enregistré en Belgique ? Non
La Belgique ne figure pas sur la liste des pays enregistrés.
Un compartiment du fonds est-il enregistré en Belgique ? Oui
Nous devons regarder la feuille de calcul de la FSMA. Il y a un fonds nommé "iShares Msci World Ucits Etf" :
Nous voyons également que le fournisseur du fonds est "iShares PLC". Mais lorsque nous vérifions le fonds sur iShares, nous constatons que le fournisseur de fonds ne correspond pas : IWDA est géré par "iShares III PLC", qui est une entité juridique différente de "iShares PLC". En outre, toutes les variantes d'IWDA, EUR Hedged (Distributing) ou GBP Hedged (Distributing), sont gérées par "iShares III PLC".
Nous concluons qu'aucun compartiment d'IWDA n'est enregistré en Belgique.
Distribuant ou capitalisant ? Capitalisant
Sur justETF, nous voyons que le fonds est capitalisant.
Conclusion : La TOB est de 0,12% à l'achat et de 0,12% à la vente
IESE (iShares MSCI Europe SRI)
Est-il enregistré dans l'Espace économique européen ? Oui
Voir sur le site Web d'iShares.
Est-il enregistré en Belgique ? Non
La Belgique ne figure pas sur la liste des pays enregistrés.
Un compartiment du fonds est-il enregistré en Belgique ? Oui
Il y a une entrée avec un nom correspondant. Et la société émettrice sur la feuille de calcul FSMA, "iShares II PLC", correspond à la société émettrice sur le site Web d'iShares.
Lorsque nous consultons le site Web d'iShares pour son compartiment distribuant IE00BGDPWW94 (voir ici), nous pouvons effectivement confirmer qu'il est enregistré en Belgique.
Distribuant ou capitalisant ? Capitalisant
Conclusion : TOB est de 1,32% à l'achat et de 1,32% à la vente
Dois-je déclarer moi-même le TOB ?
Utilise le tableau suivant pour savoir si ton courtier gère la taxe boursière pour toi :
Comment déclarer et payer la taxe boursière ?
Il y a une bonne nouvelle si tu utilises un courtier belge, car il déclarera et paiera la taxe boursière pour toi. Tu n'as pas non plus à te soucier de la TOB si tu investis avec Curvo.
Mais si tu investis par l'intermédiaire d'un courtier étranger, il est probable que tu n'aies pas de chance. Peu de courtiers étrangers gèrent la taxe boursière. Dans la plupart des cas, tu devras la déclarer et la payer toi-même. Le processus est un peu délicat, alors assure-toi de le faire de la bonne manière.
Tu dois faire ta déclaration avant le dernier jour ouvrable du deuxième mois qui suit l'opération. Par exemple, si tu effectues une transaction en juin, tu dois déclarer et payer la TOB avant la fin du mois d'août.
Tenir compte de la TOB lors de la constitution de ton portefeuille de placements
S'occuper de la taxe boursière est un inconvénient de la gestion de tes propres investissements et de l'achat direct d'ETF. Tu dois choisir les ETF de manière à ce que ton portefeuille :
- Est diversifié. VWCE offre une grande diversification dans un seul fonds, mais il a une taxe boursière de 1,32 %. Nous avons calculé que l'impact de la TOB élevée sur le rendement à long terme n'est pas négligeable.
- Tu ne dépenseras pas trop pour frais de courtage. Les courtiers prélèvent une commission pour chaque transaction. Les frais de courtage augmentent donc lorsque tu as plus de fonds dans ton portefeuille. Il est donc préférable d'avoir un portefeuille plus simple. Tu dois en tenir compte si tu veux remplacer VWCE, qui a une taxe boursière élevée, par des alternatives qui ont un TOB plus faible mais qui entraîneront des frais de courtage plus élevés.
- Est à l'épreuve du futur. Suppose que tu aies un gros investissement dans un ETF, accumulé après de nombreuses années d'investissement. Tu seras très malheureux si la taxe boursière devait augmenter drastiquement.
Pas de TOB avec Curvo
Il existe un moyen d'investir de manière passive tout en n'ayant pas à se soucier de la taxe boursière. Les fonds des portefeuilles Curvo sont exemptés de la TOB. Cette exemption est exactement la raison pour laquelle nous avons choisi d'utiliser des fonds indiciels plutôt que des ETF. En utilisant des fonds indiciels institutionnels, nous pouvons t'offrir tous les avantages de l'investissement passif sans le coût supplémentaire de la TOB.
Découvre le fonctionnement de Curvo pour en savoir plus.
Conclusion
La taxe belge sur les transactions est un aspect complexe mais important de l'investissement en Belgique. Le taux d'imposition dépend de divers facteurs, tels que le type de fonds, son lieu d'enregistrement et le fait qu'il distribue ou réinvestisse ses dividendes. Pour les ETF en particulier, la détermination du taux TOB nécessite une recherche minutieuse auprès de plusieurs sources. Tu peux faciliter ton parcours d'investissement en choisissant un courtier belge qui gère la TOB pour toi, ou en optant pour une solution comme Curvo où tu n'as pas du tout à te soucier de la taxe boursière.
Nous tenons à remercier Tim Nijsmans de Vermogensgids qui a contribué au guide sur le calcul du TOB d'un ETF.
Nous essayons de tenir cet article à jour avec les dernières lois autour de la TOB. Mais nous ne pouvons pas garantir que ce soit le cas au moment où tu lis cet article. Vérifie en haut quand l'article a été mis à jour pour la dernière fois. De plus, nous ne sommes pas des conseillers fiscaux professionnels. Fais toujours tes propres recherches ou demande des conseils externes, surtout si le résultat peut affecter ta situation financière.