En tant qu'investisseurs belges, nous avons la chance de bénéficier de plus-values exonérées d'impôts sur nos placements en actions. Mais lorsque nous avons commencé à investir nous-mêmes, nous nous sommes rapidement rendu compte que le système fiscal belge n'est pas toujours aussi simple.
Des taxes sur les transactions aux taxes sur les dividendes, en passant par les taxes sur certains types de fonds, naviguer dans le paysage fiscal belge peut donner l'impression de résoudre un puzzle complexe. Et si tu fais appel à un courtier étranger, tu peux te retrouver responsable du calcul et de la déclaration de certaines de ces taxes par toi-même.
Alors, comment, en tant qu'investisseur belge, peux-tu comprendre tout cela et t'assurer que tu respectes les règles tout en maximisant tes rendements ? Voyons les choses en détail.
Les informations présentées ici sont à jour au moment de la rédaction. Mais, chaque nouveau gouvernement aime apporter quelques changements au système fiscal. Il se peut donc qu'elles soient dépassées au moment où tu liras ces lignes. Vérifie en haut de page quand cet article a été mis à jour pour la dernière fois, et n'oublie pas de faire tes propres recherches !
Fiscalité pour les investisseurs belges
Taxe boursière
Il y a une taxe sur chaque transaction de titres. Cela se produit lorsque tu achètes ou vends un titre (comme une action, une obligation ou un ETF). C'est ce qu'on appelle la taxe boursière, ou TOB. Le taux de la taxe est compris entre 0,12 % et 1,32 % du montant de la transaction. Mais déterminer le taux d'imposition exact d'une action ou d'un ETF est compliqué. En fait, cela déroute même les courtiers, car ils utilisent parfois des taux d'imposition différents pour le même ETF. Par exemple, Bolero applique un taux d'imposition de 1,32 % pour l'ETF VWCE alors que DEGIRO utilise un taux d'imposition de 0,12 %. En savoir plus sur la TOB.
Les courtiers belges s'occupent de la taxe boursière pour toi. Mais de nombreux courtiers étrangers ne le font pas. Dans ce cas, apprends à déclarer la taxe boursière.
Précompte mobilier sur les dividendes
Il y a une taxe de 30 % sur les dividendes que tu perçois par le biais des actions que tu détiens. Cette taxe ne s'applique pas seulement aux actions individuelles, mais aussi aux fonds distribuants et aux ETF.
La taxe sur les dividendes est la principale raison pour laquelle nous pensons que les fonds capitalisants sont mieux adaptés que les fonds distribuants pour la plupart des investisseurs. Avec les fonds capitalisants, le fonds réinvestit automatiquement tous les dividendes. Cela permet d'éviter l'impôt sur les dividendes. Un autre avantage est que tu n'as pas besoin de passer du temps à décider comment réinvestir les dividendes. Après tout, si tu es un investisseur passif, tu veux passer le moins de temps possible à gérer tes investissements ! Pour ces raisons, les portefeuilles disponibles via Curvo investissent uniquement dans des fonds capitalisants.
Taxe sur les gains en capital pour les fonds obligataires (taxe Reynders)
Pour les fonds et les ETF composés d'au moins 10 % d'obligations, il existe une taxe de 30 % sur les bénéfices réalisés lors de la vente. Par exemple, si tu as acheté une obligation à 100 € et que tu finis par la vendre plus tard à 130 €, ton bénéfice net ne sera que de 21 €. Les 9 € restants iront à l'État belge par le biais de la taxe Reynders.
Les fonds qui ne sont constitués que d'obligations subiront un taux d'imposition de 30 % sur l'ensemble de leurs bénéfices. Pour les fonds mixtes, comme ceux qui contiennent à la fois des obligations et des actions, l'impôt ne s'applique qu'à la partie obligataire du fonds. Ainsi, si tu possèdes un fonds composé à 50 % d'obligations et à 50 % d'actions, le taux d'imposition sur les bénéfices sera de 15 %, et non de 30 %. Mais il y a une mise en garde. Les autorités fiscales belges exigent que le fournisseur du fonds publie certains documents. La plupart des fournisseurs étrangers ne le font pas car la Belgique est un petit marché pour eux. Dans la pratique, tu paieras donc probablement les 30 %. Cela s'applique par exemple aux ETF Vanguard LifeStrategy.
Les courtiers belges retiennent et déclarent la taxe Reynders pour toi. Mais les courtiers étrangers ne le font pas. Dans ce cas, tu devras calculer et déclarer la taxe toi-même chaque année. C'est pourquoi, lorsque tu investis par l'intermédiaire de Curvo, nous te donnons des instructions détaillées étape par étape. Elles viennent au moment de déclarer tes impôts. Nous pensons qu'il est important que tu sois en règle avec l'administration !
Taxe sur les comptes-titres
En février 2021, le gouvernement belge a introduit une taxe sur les investisseurs belges les plus riches. Il s'agit d'une taxe de 0,15 % sur les comptes d'investissement de plus de 1 000 000 €. Heureusement, le fisc considère chaque compte de manière isolée. Tu peux avoir plusieurs comptes d'investissement qui, ensemble, peuvent totaliser plus de 1 000 000 €. Mais tu ne devras pas payer l'impôt si aucun d'entre eux ne vaut plus de 1 000 000 €. Il y a cependant une mise en garde. Si tu as divisé un compte de 1 000 000 € après le début de la taxe en février 2021, le fisc considère qu'il s'agit d'une évasion fiscale. Attention !
Les institutions financières belges retiennent l'impôt pour toi. Pour les comptes étrangers, tu devras déclarer et payer la taxe toi-même.
Les gains en capital sur les actions ne sont pas imposés
La Belgique n'impose pas les bénéfices tirés des actions. Cela inclut les fonds et les ETF qui investissent uniquement dans des actions. Par exemple, le populaire ETF IWDA. Ou encore, les fonds d'actions des portefeuilles disponibles par l'intermédiaire de Curvo. Si tu achètes aujourd'hui un ETF à 100 € et que tu le vends dans 20 ans à 300 €, tu peux garder la totalité des 200 € de bénéfices.
C'est un énorme avantage lorsqu'on investit à long terme ! Et il est un peu sous-estimé. Après tout, la plupart des pays ont un impôt sur les plus-values. Par exemple, la France impose les bénéfices à hauteur de 30 %, quelle que soit la source des bénéfices. À bien des égards, la Belgique n'est pas très bonne pour les impôts. Mais elle est excellente pour investir dans des actions et des ETF d'actions.
Cette règle a une exception : si la plus-value est spéculative, le taux d'imposition est de 33 %. Prends-tu de gros risques pour gagner beaucoup en peu de temps ? Achètes-tu et vends-tu beaucoup à court terme ? Ou bien empruntes-tu pour investir ? Dans ce cas, le fisc peut considérer que tu spécules et taxer tes gains à 33 %. Mais, si tu es un investisseur qui achète et conserve et que tu ne fais pas de transactions excessives, tu n'as pas à t'inquiéter.
Apprendre plus
Nous disposons de ressources approfondies sur la taxe boursière et la taxe Reynders. Nous te renvoyons également au site Internet de Wikifin. La FSMA, le régulateur belge du secteur financier, gère Wikifin. Leurs informations sont dignes de confiance et indépendantes.
Conclusion
Comprendre les implications fiscales de l'investissement en Belgique est crucial pour maximiser tes rendements et rester en conformité. Bien que nous profitions de l'exonération d'impôt sur les plus-values des actions, il est important d'être conscient des autres taxes comme la TOB, la taxe sur les dividendes et la taxe Reynders. En choisissant les bons types d'investissement, comme l'accumulation d'ETF, et en restant informé de tes obligations fiscales, tu peux tirer le meilleur parti du système fiscal belge favorable aux investisseurs. N'oublie pas que si tu fais appel à un courtier étranger, tu devras peut-être effectuer toi-même certains calculs fiscaux. Alors que tu poursuis ton parcours d'investissement, pense à explorer des outils comme Curvo qui simplifient le processus et t'aident à naviguer dans ces complexités fiscales.